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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Hôtel Mansart
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MANSART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANSART
Hôtel Mansart S.A

Numéro de dépôt :
3104456
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2011

Présentation de la marque MANSART

Déposée le 8 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) Hôtel Mansart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hôtel Mansart domicilié(e) Siège social = 5, rue des Capucines, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 003 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Paluel - Marmont, Hôtel Mansart S.A - France.

La marque MANSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANSART est expirée depuis le 8 juin 2011.

Hôtel Mansart a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL MANSART , MANSART , HOTEL MANSART


Hôtel Mansart S.A - Siège social = 5, rue des Capucines, 75001 Paris - France - SIREN 381003268


Christophe Paluel - Marmont, Hôtel Mansart S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table Hôtellerie - restauration (alimentation).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.